Evoly Consulting

Webinaire – IP Box, un régime fiscal avantageux pour les entreprises innovantes

IP Box, un régime fiscal avantageux pour les entreprises innovantes Ce dispositif consiste en un régime fiscal de faveur permettant de bénéficier d’un taux réduit d’Impôt sur les sociétés, fixé à 10 %. Ce taux réduit s’applique à toutes les sociétés sur les produits de cessions et de concessions des droits de la propriété intellectuelle. [...]

2022-01-19T20:13:09+01:0016 décembre 2021|Catégories : , |Mots-clés : |

Webinaire – Nouvelles opportunités de financement public

Nouvelles opportunités de financement public Dans le contexte très particulier de relance économique, nous vous proposons de faire un panorama des dispositifs de financements publics adressés à nos acteurs. Cédric FOSSET Directeur Associé, Evoly Consulting   Au programme de ce webinar AFSSI Dispositifs européens EIC Accelerator Eurostars Dispositifs nationaux i-Nov vague [...]

2021-02-25T18:01:32+01:0025 février 2021|Catégories : , |Mots-clés : |

Webinaire – Crédit Impôt Recherche – Applications concrètes des dernières décisions du Conseil d’État

Crédit Impôt Recherche - Applications concrètes des dernières décisions du Conseil d’État Cédric FOSSET Directeur Associé, Evoly Consulting   Au programme de ce webinar AFSSI Explication de l’arrêt rendu par le Conseil d’État le 22 juillet 2020 et son implication. Explication de l’arrêt rendu par le Conseil d’État le 9 septembre [...]

2020-09-29T09:59:43+02:0024 septembre 2020|Catégories : , |Mots-clés : |

Webinar – Actualités pratique du CIR en période de crise

Face à la crise actuelle et aux effets immédiats pour les sociétés innovantes, l'administration fiscale adapte les dispositifs CIR. Les partenaires-experts AFSSI se mobilisent pour apporter à notre communauté toutes les informations pratiques et actualisées. Durant 1h, vous pourrez leur poser toutes vos questions sur les mesures d'exceptions prises et l'adaptation des procédures habituelles. [...]

2020-04-06T11:09:49+02:0026 mars 2020|Catégories : , |Mots-clés : , |

Remboursement des créances CIR dès maintenant

Article initial disponible ici Afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, le réseau de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) prend des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises. C’est dans ce cadre que le remboursement des Crédits Impôt Recherche (CIR) va être traité en priorité. L’administration précise ainsi que [...]

2020-03-26T18:56:53+01:0025 mars 2020|Catégories : Actus sectorielle, Conseils d'experts, Evoly Consulting|Mots-clés : , |

30 milliards d’euros pour financer l’innovation

La Commission européenne a présenté récemment la manière dont elle compte dépenser 30 milliards d'euros provenant du programme de financement de la recherche et de l'innovation de l'UE, «Horizon 2020», entre 2018 et 2020, dont 2,7 milliards d'euros pour le lancement du Conseil européen de l'innovation. En ce qui concerne Horizon 2020, la Commission [...]

2019-02-27T19:15:48+01:0012 janvier 2018|Catégories : Conseils d'experts, Evoly Consulting|Mots-clés : |

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